Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site taxi-qr.com (ci-après « TaxiQR ») est édité par :

• Raison sociale : BYZANCE SARL
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
• Email de contact : contact@taxi-qr.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le gérant de la société BYZANCE SARL.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

La base de données est hébergée par Neon Tech Inc. sur des serveurs situés en Europe.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site TaxiQR (textes, graphismes, images, logos, icônes, logiciels, code source) est la propriété exclusive de BYZANCE SARL ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de BYZANCE SARL.

5. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site TaxiQR utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, session). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.

7. Responsabilité

BYZANCE SARL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

BYZANCE SARL décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@taxi-qr.com